Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEAUVILLON
LA GUILDE DU VIN DE BERNARD MAGREZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96640279
Date de dépôt :
03/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE BEAUVILLON

Déposée le 3 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LA GUILDE DU VIN DE BERNARD MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BEAUVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GUILDE DU VIN DE BERNARD MAGREZ domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 686 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque DOMAINE DE BEAUVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEAUVILLON est expirée depuis le 3 septembre 2006.

LA GUILDE DU VIN DE BERNARD MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MALESAN


LA GUILDE DU VIN DE BERNARD MAGREZ (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 397686494


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Vins d'appellation d'origine provenant de I'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE BEAUVILLON